Licence

Objet

Ce contrat de licence est conclu entre vous et [raison sociale] (« nous »), éditeur de [nom du produit] (« le Logiciel »). En installant ou en utilisant le Logiciel, vous l'acceptez. Si vous ne l'acceptez pas, n'installez pas le Logiciel.

Licence accordée

Quand vous achetez une licence, nous vous accordons un droit personnel, non exclusif et non cessible d'utiliser le Logiciel sur [nombre] appareils à la fois au plus. Vous pouvez libérer un appareil depuis votre compte pour en activer un autre.

Essai gratuit

Vous pouvez essayer le Logiciel gratuitement pendant [14] jours sur chaque appareil. Un appareil n'a droit qu'à un seul essai, même après une réinstallation du Logiciel.

Achat et remboursement

Les achats sont traités par Paddle, notre revendeur, sous ses propres conditions de vente. Les remboursements suivent [ta politique, ex. 14 jours sans justification]. Un achat remboursé ou contesté révoque sa licence.

Restrictions

Vous ne pouvez pas :

• partager, vendre, louer ou prêter votre clé de licence, ni la publier ;
• copier, modifier, décompiler ou désassembler le Logiciel, sauf dans les cas où la loi le permet malgré cette clause ;
• utiliser le Logiciel pour créer un produit concurrent.

Contournement des mesures techniques

Le Logiciel vérifie sa licence par des mesures techniques de protection. Vous ne pouvez pas les supprimer, les désactiver, les contourner ni les neutraliser, ni fabriquer, publier ou distribuer un outil, une clé, un correctif ou une copie modifiée du Logiciel (« crack ») qui le fait. Tout manquement met fin immédiatement à ce contrat, révoque vos clés de licence sans remboursement et peut donner lieu à des poursuites, y compris des demandes de retrait auprès des sites qui hébergent ces copies.

Mises à jour et assistance

Nous pouvons publier des mises à jour du Logiciel. L'assistance est fournie par email à [adresse de support], dans la mesure du possible.

Résiliation

Ce contrat prend fin si vous ne le respectez pas, ou quand la licence est révoquée (remboursement, contestation, suppression du compte). Vous devez alors cesser d'utiliser le Logiciel.

Garantie et responsabilité

Le Logiciel est fourni « en l'état », sans garantie d'aucune sorte, dans les limites permises par la loi. Notre responsabilité est limitée au montant payé pour votre licence, sauf dans les cas où la loi interdit une telle limitation.

Droit applicable

Ce contrat est régi par le droit [français]. Tout litige relève des tribunaux de [ville], sauf règles impératives de protection des consommateurs.